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Conditions générales de vente

MLC Paris est un site appartenant à Farah Camara 
Siège Social: 23 avenue pierre mendes france 77680 roissy en brie –

Micro entreprise (MLC)
N° SIRET 84877286900022 (tva non applicable)

 

Article 1: Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros HT, hors options et hors frais d’expédition qui sont à la charge du client.
MLC PARIS se réservent le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de commande.
Sur certains produits, les tarifs peuvent être dégressifs selon la quantité. Ceux-ci seront directement affichés sur les fiches produits concernées.

Article 2: Conditions applicables aux Contenus commandés

Article 2.1: Commande et validation

Le paiement de la commande par le client vaut pour acceptation totale et sans réserve des conditions générales de vente. Aucune modification de commande ne saurait intervenir à compter de cette validation.
Le traitement de la commande interviendra après validation du paiement.
La Société s’efforce de maintenir l’accès à ses sites web 24 heures sur 24, toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d’interruption de service, notamment pour des raisons de maintenance ou de problème technique. Le client déclare connaître les limites
techniques liées aux technologies de l’internet, notamment en ce qui concerne la consultation des informations, le transfert des fichiers et les risques liés à cette technologie.
Toute annulation de commande ne pourra intervenir qu’après l’acceptation de la Société et sera dans ce cas confirmée par écrit sous la forme d’un email.
En passant commande sur ce Site, vous garantissez que vous avez tous droit, permission et autorité nécessaires pour passer la commande et que vous autorisez la Société à utiliser les contenus pour votre compte. Vous autorisez la Société à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés et vectoriser tout contenu téléchargé par vous, aux fins d’honorer votre commande. Vous garantissez disposer des droits suffisants pour autoriser la Société à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés et vectoriser tout contenu téléchargé, aux fins d’honorer votre commande (ex : logo d’entreprise…)
Les textes écrits dans les fiches produits pour la personnalisation de votre commande ne sera pas modifié. Uniquement le design et la police peuvent être modifié par la société. Idem pour les fichiers téléchargés. Il est donc très IMPORTANT de vous relire avant la validation de votre commande. Le vendeur ne sera pas responsable des éventuelles fautes d’orthographes.

 

Article 2.2: Conditions relatives aux contenus commandés

Vous êtes personnellement responsable de l’utilisation que vous faites du Contenu, notamment lorsque celui-ci a été personnalisé avec des images, graphismes, textes ou autres.
Vous vous engagez à ne pas utiliser nos services pour éditer des Contenus qui seraient illégaux, harcelants, diffamatoires et/ou calomnieux, menaçants, nocifs, obscènes, malveillants ou autrement répréhensibles.
Vous vous engagez également à n’inclure dans vos Contenus aucun texte, image ou autre dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à un tiers quelconque sans avoir obtenu préalablement les autorisations appropriées des propriétaires. A ce titre, vous garantissez que vos Contenus ne porteront atteinte à aucun droit d’une tierce partie, y compris droit de propriété intellectuelle, de marque déposée, droits de la personnalité et droit au respect de la vie privée, qu’ils ne calomnieront ni ne diffameront une tierce partie, et que vous avez tous les droits requis ou permissions nécessaires à leur incorporation dans vos Contenus.
La Société se réserve néanmoins le droit de suspendre les Commandes suspectées de ne pas respecter les présentes conditions relatives aux Contenus. Le cas échéant, la suspension des services n’est valable que pour la Commande considérée et pourra être levée sur décision unilatérale de la Société en cas d’obtention d’éléments démontrant le respect effectif de nos conditions relatives aux Contenus.

 

Article 3: Traitement de la commande

Article 3.1: Produits personnalisés

Le délai moyen de fabrication est de 4 à 6 jours ouvrés. Celui ci peut être rallongé selon l’affluence des commandes. Le délai pourra être affiché sur la page d’accueil si celui-ci dépasse les 15 jours.

 

Article 3.2: Produits non personnalisés

Le délai moyen de traitement est de 1 à 4 jours ouvrés.

 

Article 3.3: Produits en précommande.

Le délai de réception des produits en précommande est indiqué lors de la validation de l’achat. Celui-ci est donné à titre indicatif, il pourra être plus long ou plus court.

 

Article 4: Livraison

  • France Métropolitaine et Union Européenne

Transporteurs Colissimo | Délai: 24 à 48 heures ouvrées à domicile –Tarif calculé automatique dans le panier
Attention en cas d’absence ou de difficultés à livrer, le transporteur se réserve le droit de déposer votre colis en point relais

Transporteurs Colissimo – Délai: 24 à 48 heures ouvrées en point relais –.à partir de 2,99€, calculé automatiquement dans le panier

  • Europe :

Transporteurs UPS/ colissimo – Délai: 48 à 72 heures ouvrées à domicile – Tarif calculé automatique dans le panier

  • Monde et Outre-mer sur devis.

Ces délais de transport sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie.
MLC PARIS enverra aux clients toutes les informations nécessaires au suivi de son colis.
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des articles ainsi que leur conformité à la commande.

 

Article 5: Paiement

2 moyens de paiement sont à la disposition de l’acheteur :

  • Cartes bancaires (paiement sécurisé)
  • Apple pay

Le traitement de la commande du client ne sera exécuté que lorsque les organismes bancaires auront validé le paiement.

 

Article 6: Rétractation – Satisfait ou remboursé

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’acheteur devrait disposer d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation or, suite aux dispositions de l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation, les produits «personnalisés» ne sont pas remboursés sauf en cas de réclamation (se référer à l’article 7 des CGV).

 

Article 7: Réclamations

Si malgré l’attention portée à la commande, elle ne donne pas satisfaction au client suite à un problème exclusivement imputable à MLC PARIS (texte non conforme au texte écrit par le client…), le client dispose d’un délai de 15 jours calendaires à partir de la date de livraison de la commande, pour faire valoir sa réclamation. Passé ce délai, la commande sera considérée comme définitivement acceptée par le client. Une réclamation jugée justifiée par MLC PARIS donnera lieu soit à la réédition gratuite de la commande défectueuse soit à son remboursement sous un délai de 15 jours. MLC PARIS se réserve le droit de demander le retour de la marchandise aux frais du client.

 

Article 8: Propriété intellectuelle

Toutes les illustrations, les photographies, les graphismes et les textes et les produits présents sur le présent site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction des éléments se trouvant sur www.mlcparis.fr est strictement interdite.

 

Article 9: Informations nominatives

Les informations et données concernant le client sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1976, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant

infos DÉLAI

Bonjour, 

 Nous sommes actuellement en haute période et suite à l’affluence des commandes nous sommes contraint d’allonger nos délais de confection. 

Le délai actuel est de 25 jours ouvrés.

Pour toutes questions ou commandes urgentes n’hésitez pas à nous contacter mail. 

Cordialement

L’équipe MLC Paris contact@mlcparis.fr

Résumé de la politique de confidentialité

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